Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAT'CHOC
Monsieur Serge CONSTANT

Numéro de dépôt :
1413851
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/1997

Présentation de la marque MAT'CHOC

Déposée le 12 juin 1987 par monsieur Serge CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAT'CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge CONSTANT domicilié(e) No 2 La Meunière, 13480 CABRIES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque MAT'CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAT'CHOC est expirée depuis le 12 juin 1997.

Serge CONSTANT a également déposé les autres marques suivantes : FRUIANDISES , Office Notarial Stanislas , DELICES DE PROVENCE SERGE CONSTANT


Monsieur Serge CONSTANT - No 2 La Meunière, 13480 CABRIES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confise- rie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde;vinaigre, sauces; épices, glace à rafraichir, préparations à base de chocolat pour le petit déjeuner.